Marque expirée - Marque en non vigueur

L'atelier des plantes
françois gautier

Numéro de dépôt :
3675513
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2019
L\'atelier des plantes de françois gautier

Présentation de la marque L'atelier des plantes

Déposée le 11 septembre 2009 par françois gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'atelier des plantes »

Le déposant est françois gautier domicilié(e) 156 chemin de fontanieres - 69110 - SAINTE FOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois gautier domicilié(e) 156 chemin de fontanieres - 69110 - SAINTE FOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier des plantes est expirée depuis le 11 septembre 2019.

françois gautier a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOGEMM , NUTRIMEDICAL , ATELIER DES THERAPEUTES , HYDRO GEMM


françois gautier - 156 chemin de fontanieres - 69110 - SAINTE FOY - France


françois gautier - 156 chemin de fontanieres - 69110 - SAINTE FOY - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650255 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650253 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 18 juin 2015 - Changement d'adresse n°650252 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.